Qui fait fonctionner la justice

Une salle, plusieurs métiers

Entre dans une salle d'audience, n'importe où dans le monde, et tu trouveras à peu près les mêmes fonctions, sous des noms variables.

Le juge tranche. Il écoute les deux parties, applique le droit, motive sa décision. Son indépendance est la condition de tout : un juge qui craint de perdre sa place ne juge plus, il obéit.

Le procureur, appelé aussi ministère public, poursuit au nom de la société dans les affaires pénales. Il n'est pas la victime : il représente l'intérêt général. C'est pourquoi il peut aussi demander l'abandon des poursuites quand rien ne les justifie.

L'avocat défend une partie. Il connaît la procédure, prépare les arguments, veille au respect des droits de son client. Défendre quelqu'un ne veut pas dire approuver ce qu'il a fait : c'est garantir que même le plus détesté soit jugé selon les règles.

Le greffier tient l'écrit : il enregistre ce qui se dit, conserve les pièces, délivre les copies officielles. Sans lui, une décision n'est pas prouvable. C'est le métier le plus discret et l'un des plus indispensables.

L'huissier de justice signifie les actes et fait exécuter les décisions. Un jugement gagné et jamais exécuté ne sert à rien : c'est souvent là que le droit échoue.

Les experts éclairent le tribunal sur ce qu'il ne sait pas : médecine, comptabilité, construction, informatique. Ils ne jugent pas, ils constatent.

Les interprètes, essentiels dans les pays plurilingues. Être jugé dans une langue qu'on ne comprend pas n'est pas être jugé.

Les témoins et les jurés, quand le système en prévoit. Dans les pays de common law, un jury de citoyens tranche les faits dans les affaires graves, tandis que le juge dit le droit.

Deux grandes sortes d'affaires

Les affaires pénales : quelqu'un est accusé d'une infraction. C'est la société qui poursuit, et la sanction peut être une amende, un travail d'intérêt général, la prison.

Les affaires civiles : deux parties s'opposent sur un droit, une dette, un terrain, un divorce, une réparation. Personne n'est accusé d'un crime ; le juge dit qui a droit à quoi.

S'y ajoutent, selon les pays, des juridictions spécialisées : travail, commerce, administration, mineurs, terres.

Les degrés, et pourquoi ils existent

Presque tous les systèmes prévoient plusieurs niveaux.

• Première instance : le tribunal qui juge l'affaire en premier.
• Appel : une juridiction supérieure réexamine l'affaire, souvent en entier.
• Cassation ou cour suprême : elle ne rejuge pas les faits, elle vérifie que le droit a été correctement appliqué.

La raison est simple : les juges se trompent, comme tout le monde. Un système qui n'admet pas l'erreur ne la corrige pas.

La justice hors des tribunaux

Une grande partie des conflits ne passe jamais devant un juge, et c'est souvent préférable.

• La médiation : un tiers aide les parties à trouver un accord, sans imposer.
• La conciliation, parfois obligatoire avant de saisir un tribunal.
• L'arbitrage : les parties choisissent elles-mêmes qui tranchera, fréquent dans le commerce international.
• Les juridictions coutumières : conseils d'anciens, chefs de terre, assemblées de village, qui règlent des litiges de voisinage, de terre ou de famille dans de nombreux pays.

Ces voies sont souvent plus rapides, moins chères et plus attentives à réparer la relation. Leur limite est qu'elles fonctionnent mal quand les parties sont très inégales : le plus faible accepte un accord qu'il n'aurait pas obtenu devant un juge.

Ce qui empêche la justice de fonctionner

Les mêmes obstacles reviennent dans les rapports sur presque tous les pays :

• Le coût. Avocat, frais, déplacements. Beaucoup renoncent à un droit certain parce qu'ils ne peuvent pas le faire valoir. D'où l'aide juridictionnelle et les consultations gratuites, là où elles existent.
• La lenteur. Une décision rendue dix ans après les faits ne répare plus rien.
• La distance. Dans un pays vaste, un tribunal à plusieurs jours de marche est un tribunal inexistant.
• La langue. Des procédures conduites dans une langue que la partie ne maîtrise pas.
• La corruption. Elle transforme le droit en marché et détruit la confiance plus sûrement que n'importe quelle mauvaise loi.
• L'inexécution des décisions. Le point le plus souvent oublié, et l'un des plus décisifs.

Pourquoi cela te concerne

Parce qu'un jour, toi ou quelqu'un de ta famille aura besoin d'un acte, contestera une facture, subira un accident, ou devra prouver un droit sur un terrain.

Savoir à qui s'adresser, dans quel ordre, avec quels papiers, et dans quel délai, fait une différence considérable. Ce n'est pas un savoir de juriste : c'est un savoir pratique, comme savoir où est le dispensaire.