Qu’est-ce qu’un parlement

Le mot dit le métier

Parlement vient de « parler ». C'est une assemblée dont le travail consiste à discuter en public avant de décider.

Cela semble évident aujourd'hui. Ce ne l'est pas : pendant l'essentiel de l'histoire, les décisions se prenaient dans des palais, sans débat public et sans que personne ait à se justifier.

Ses quatre métiers

Faire les lois. Le plus connu, et pas forcément celui qui occupe le plus de temps.

Voter le budget. Le plus puissant. Un parlement qui refuse l'argent bloque le gouvernement, quoi que celui-ci décide par ailleurs. Historiquement, c'est par le contrôle de l'impôt que les assemblées ont arraché leurs autres pouvoirs.

Contrôler le gouvernement. Poser des questions, exiger des documents, convoquer des ministres, ouvrir des commissions d'enquête. Dans beaucoup de pays, le parlement peut renverser le gouvernement par un vote.

Représenter. Chaque élu vient d'un endroit et porte des demandes précises : une route, une école, un hôpital. C'est l'essentiel du courrier d'un député, et c'est ce qui relie une assemblée nationale à un village.

Une chambre ou deux

Monocaméral : une seule assemblée. Plus rapide, plus simple. C'est le cas au Sénégal, au Portugal, en Nouvelle-Zélande, en Chine, dans de nombreux pays.

Bicaméral : deux assemblées qui doivent s'accorder. La seconde chambre sert à représenter autre chose que la population brute : les provinces ou les États dans les fédérations, les collectivités locales ailleurs.

Le Nigeria, l'Inde, le Brésil, l'Allemagne, les États-Unis, le Canada, la France, la République démocratique du Congo ont deux chambres. Dans une fédération, c'est presque une nécessité : sans cela, les États peu peuplés n'auraient aucun poids.

L'avantage du bicamérisme : un texte est examiné deux fois, ce qui réduit les erreurs et les décisions précipitées. Son coût : lenteur, dépense, et risque de blocage.

Comment on y travaille vraiment

L'image du grand hémicycle où l'on s'invective est trompeuse : c'est la partie visible et la moins productive.

Le travail réel se fait en commissions : des groupes restreints spécialisés par domaine, finances, santé, défense, éducation. Ils auditionnent des experts, lisent des rapports, réécrivent les textes ligne par ligne. Un bon parlementaire est d'abord quelqu'un qui lit.

S'y ajoutent les groupes politiques, qui coordonnent les positions, et le travail dans la circonscription, où l'élu reçoit les habitants.

Les mots qu'on entend et qu'il faut comprendre

• Séance plénière : tous les élus réunis.
• Quorum : le nombre minimum de présents pour que le vote soit valable.
• Amendement : une proposition de modification d'un article.
• Navette : l'aller-retour d'un texte entre les deux chambres.
• Immunité parlementaire : une protection qui empêche de poursuivre un élu pour ses propos et ses votes. Elle existe pour qu'il puisse dénoncer sans craindre des représailles, pas pour le mettre au-dessus des lois, et sa levée est prévue par les textes.
• Question orale au gouvernement : un moment où les ministres doivent répondre en public.

Ce qui rend un parlement fort ou faible

Un même texte constitutionnel peut donner une assemblée puissante ou décorative. Ce qui fait la différence :

• Ses moyens propres. Sans assistants, sans documentation, sans capacité d'expertise, des élus ne peuvent pas contester les chiffres du gouvernement.
• Son accès à l'information. Un parlement qui ne peut pas obtenir les comptes ne contrôle rien.
• L'indépendance des élus vis-à-vis de leur parti. Si une voix dissidente coûte la réinvestiture, le vote est joué d'avance.
• La publicité des travaux. Comptes rendus, votes nominatifs, séances diffusées. On surveille ce qu'on peut voir.
• L'existence d'une opposition disposant de droits : temps de parole, présidence de commissions, possibilité de saisir un juge constitutionnel.

Ce qu'un élève peut en faire

Trois gestes concrets, possibles dans la plupart des pays :

1. Trouver le nom de l'élu de sa circonscription. Beaucoup de gens l'ignorent.
2. Lire un compte rendu de séance. C'est public, souvent en ligne, et beaucoup plus instructif qu'un résumé de presse.
3. Écrire. Un courrier argumenté à un élu sur un problème local reçoit plus souvent une réponse qu'on ne l'imagine, et c'est exactement le métier de représenter.